Réglementation et veille réglementaire
Tout projet, quel qu’il soit, doit répondre aux exigences réglementaires du secteur de la filière.
- Panoramas de tous les textes français et européens
- Analyse et vulgarisation de cette réglementation
- Élaboration du plan des exigences à respecter et des éventuelles conformités à mettre en place
Nos études réglementaires couvrent les domaines de l’agroalimentaire depuis les réglementations générales jusqu’aux spécifiques d’un secteur particulier :
- Le « Paquet hygiène »
- Le « Paquet améliorant » qui regroupe les règlements régissant les additifs, enzymes, colorants…
- L’étiquetage des denrées alimentaires : le règlement 1169-2011 dit « INCO », les allégations…
- REACH (Enregistrement, Évaluation et Autorisation des Produits Chimiques).
- La réglementation ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).
- Et toute autre réglementation liée à une filière (ex : les produits carnés, les produits laitiers, les huiles, les boissons, les céréales, les produits de boulangerie…) et les réglementations spécifiques (ex : les OGM, l’agriculture biologique, les « Novel Food », …)
Agria Grand Est assure un service de veille réglementaire
Faire face et suivre les évolutions réglementaires est nécessaire mais pas toujours évident pour les entreprises. Pour vous y aider, Agria Grand Est propose deux services de veille personnalisée :
- Le service trimestriel « risques professionnels & industriels » : chaque trimestre, soyez informé des nouveautés réglementaires liées à la prévention des risques professionnels et industriels..
- Le service hebdomadaire « veille réglementaire & alertes sanitaires » : chaque semaine, recevez le récapitulatif des nouveautés réglementaires liées à l’alimentation et les alertes sanitaires émises en France et en Europe.
Les bulletins d’inscription pour bénéficier de nos services
Julie COIGNUS
Responsable du pôle technique
Votre contact pour toute question
julie.coignus@iaa-lorraine.fr